Mentions légales

Informations requises par l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site Le Club ARIA (ci-après « la Plateforme ») est édité par :

• Dénomination sociale : AQUILONE VIDEOS
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 12 000 €
• Siège social : 631 chemin de la Foux, 83130 La Garde, France
• SIREN : 902 143 064
• SIRET (siège) : 902 143 064 00019
• RCS : Toulon 902 143 064
• N° TVA intracommunautaire : FR00 902 143 064
• Code APE : 59.11B — Production de films institutionnels et publicitaires
• Date d'immatriculation : 1er juin 2021
• Contact : aquilonevideos@gmail.com

2. Directeur de la publication

Sébastien ALBA, en qualité de Président de la société AQUILONE VIDEOS.

3. Hébergement

La Plateforme est hébergée par :

• Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Hébergement applicatif, avec exécution des fonctions dans la région Europe.
• Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North, Singapour. Base de données et stockage des fichiers, hébergés dans l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la Plateforme (structure, textes, contenus de formation, interfaces, marques, logos, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus que tu produis via la Plateforme (documents, posts, comptes-rendus) te restent acquis : voir les conditions d'utilisation.

5. Signalement de contenu illicite

Tout contenu manifestement illicite publié sur les espaces communautaires peut être signalé à aquilonevideos@gmail.com en précisant l'URL concernée, la description des faits et les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré.

6. Clientèle professionnelle

La Plateforme est proposée exclusivement à une clientèle professionnelle (entreprises, indépendants, associations et organismes dans le cadre de leur activité). Les dispositions du Code de la consommation relatives aux consommateurs — dont le recours au médiateur de la consommation — ne trouvent donc pas à s'appliquer.

En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse : aquilonevideos@gmail.com.

Dernière mise à jour : 29 juillet 2026.